Déposée le 22 avril 1993 par la société ELMO COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la société ELMO COMPANY LIMITED domicilié(e) 6-14, Meizencho, Mizuho-Ku NAGOYA, AICHI,JAPON (dossier no 2238549) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2238549) - 75340 - France.
La marque CVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CVAS est expirée depuis le 22 avril 2013.
ELMO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELMO , ELMO , LIVE SOUND
ELMO COMPANY LIMITED, Société japonaise - 6-14, Meizencho, Mizuho-Ku NAGOYA, AICHI,JAPON (dossier no 2238549) - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2238549) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238549 - Publication au BOPI 2003-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Appareils et instruments de commande; dispositifs d'ordinateurs destinés à commander des appareils et instruments audio-visuels, écrans tactiles, claviers, récepteurs sans fil, appareils de téléguidage; unités centrales de traitement; unités d'interface et logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs); appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques
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